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MER ET SOLEIL présentent : |
MER ET SOLEIL |
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En préface nous vous présentons les participants à cette rédaction interactive
La trame de notre HISTOIRE : Définition du petit Robert des synonymes : Verbe embrouiller : brouiller, compliquer, confondre, embarrasser, enchevêtrer, mêler, troubler.
Après une mise en examen qui a duré 5 ans et 2 mois, enfin la correctionnelle : Le 29 novembre 2000 à 14 h 00 en 6ème chambre correctionnelle à Marseille nous serons fixés sur ce qui est pénal. Ensuite il y aura le tribunal administratif ; nous sommes en appel : accusés en septembre 1997 d'occuper sans autorisation une parcelle du domaine public maritime constitue une infraction à l'article 2 du titre VII de l'ordonnance de la marine du mois d'août 1681 dite de Colbert Procès-verbal exécuté le 12 septembre 1997 : appel à Aix, date non fixée à ce jour. Nous devrions ensuite après Jugement du Tribunal Correctionnel être mis en liquidation sur notre demande afin que le Tribunal de Commerce puisse prendre toutes mesures conservatoires protéger l'œuvre, le site, le matériel et les installations. Nous attendons avec sérénité le résultat de toutes ces procédures. Nous savons maintenant qui sont le service et les personnes manipulateurs de ce dossier. Nous avons décidé avec notre Association mer et Soleil de le faire connaître par Internet sur notre site : www.planier-embrouille.com Nous n'avons pas les moyens ni le talent pour écrire un livre, ce que nous avions un moment envisagé. Nous apporterons tous nos soins à vos questions, nous tiendrons à disposition aux gens qui le désirent tous les documents en notre possession relatifs aux réponses que nous ferons. Nous commencerons au début de cette aventure
par le 22 septembre 1992. Laissez
nous vos commentaires ! Fin de l'intro
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